Avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE)

Synthèses des avis publiés par le CESE

Le sens de la peine

Publié le 13/09/2023 (mis à jour le 02/10/2023)
Quatre ans après son avis sur la réinsertion, le CESE se sait à nouveau du sujet et formule des préconisations pour « donner à la justice les moyens d’agir vite et mieux, tout en lui permettant de prendre, selon la situation, le temps d’une évaluation pour une peine plus adaptée, mieux comprise, [...]

Consommation durable : favoriser une économie de la sobriété pour passer de la prise de conscience aux actes

Publié le 12/07/2023 (mis à jour le 20/07/2023)
Devant l’impératif de la transition écologique, la Première ministre a saisi le CESE sur les évolutions nécessaires de nos modes de consommation, la manière de concilier ces évolutions avec les objectifs de réindustrialisation et le rôle de la publicité. La CFDT a voté cet avis, présenté en juillet [...]

Quelles solutions pour des mobilités durables et inclusives en zones peu denses ?

Publié le 11/07/2023 (mis à jour le 20/07/2023)
Sur une telle problématique du quotidien, posant des questions d’équité à résoudre pour réussir la transition écologique, le CESE a adopté une approche à la fois territoriale et citoyenne et a formulé 18 préconisations volontaristes en mettant l’accent sur les conditions à satisfaire pour amorcer [...]

Pour une économie servicielle sociale et soutenable : de la propriété à l’usage – conjuguer performance et confiance au service de l’environnement et de l’humain

Publié le 28/06/2023 (mis à jour le 10/07/2023)
L’économie servicielle, en résumé, c’est l’offre de produits/services recherchant des effets utiles et une performance d’usage, co-construite par le consommateur, l’entreprise et le salarié et prenant en compte des considérations sociales et environnementales. Dans la définition proposée par le [...]

Résolution : le travail en questions

Publié le 27/06/2023 (mis à jour le 03/07/2023)
Fort de ses récents travaux et de sa représentation de la société civile indispensable pour reconsidérer le travail dans ses dimensions, sociales, sociétales, économiques et environnementales, le CESE souhaite contribuer au débat national. Pour observer, penser et accompagner ces transformations [...]

Les recommandations du CESE pour un Contrat ambitieux entre l’agriculture et la société française

Publié le 14/06/2023 (mis à jour le 10/07/2023)
En vue du projet de loi d'orientation et d'avenir agricole qui sera soumis au Parlement à l'été 2023, le CESE a été saisi par le Gouvernement pour prendre part au processus de concertation mené au niveau national et territorial. Avec une volonté affichée de réel pacte entre la nation et son [...]

Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales : se donner les moyens d’agir

Publié le 13/06/2023 (mis à jour le 03/07/2023)
Au l'heure où va s'ouvrir le « Sommet pour un nouveau Pacte financier mondial » des 22 et 23 juin à Paris, souhaité par le Président de la République, le CESE s'est autosaisi de l’Aide publique au développement (APD). Au-delà de la question financière, le CESE formule, dans cet avis que la CFDT a [...]

SNML2 : se mobiliser dès maintenant pour atteindre le bon état écologique

Publié le 24/05/2023 (mis à jour le 30/06/2023)
La première Stratégie nationale pour la mer et le littoral, adoptée il y a 6 ans, affiche un bilan médiocre : aujourd’hui, 75 % de nos mers et de nos habitats côtiers sont dégradés, 29 % de nos coraux ont disparu. Alors qu’une deuxième stratégie est en cours d’élaboration, le CESE plaide en faveur [...]

Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux nouvelles techniques génomiques

Publié le 24/05/2023 (mis à jour le 30/06/2023)
Alors que l’Union européenne prépare une initiative législative sur les nouvelles techniques génomiques (NTG), la France est invitée à donner sa position. Afin de la construire, le Gouvernement a saisi l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail [...]

Quels besoins de gouvernance pour les différents usages de la biomasse ?

Publié le 24/05/2023 (mis à jour le 30/06/2023)
La biomasse est constituée de l’ensemble des matières organiques d’origine végétale ou animale se trouvant sur notre planète. Elle a des usages multiples (alimentation, construction, industrie, énergie) et rend des services essentiels (puits de carbone, facteur de régulation de l'eau, support pour [...]